Se rendre au contenu

Mentions légales

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Domaine MIGOT ne saurait être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement ou de l'accès à ces sites tiers

1. Éditeur du site


Le présent site internet est édité par :

  • Dénomination sociale : EARL DOMAINE MIGOT 

  • Forme juridique : EARL

  • Capital social : 7 500 €

  • Siège social : 108 grande rue 54200 LUCEY

  • SIRET / RCS : 793 571 480 0001 R.C.S. NANCY

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 93 793 571 480


2. Hébergement du site


Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Odoo

3. Propriété intellectuelle


L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, visuels, photographies, logos, charte graphique) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ce site sans l'autorisation écrite préalable de [Nom de l'exploitation] est strictement interdite.

4. Protection des données personnelles et Cookies


Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

  • Données collectées : Les informations recueillies via le formulaire de contact ou lors d'une inscription sont destinées exclusivement à l'usage interne de [Nom de l'exploitation] pour répondre à vos demandes ou vous informer de nos actualités.

  • Droits d'accès : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail : [Votre e-mail].

  • Cookies : Ce site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à l'analyse de son audience. Vous pouvez gérer ou modifier vos préférences de cookies à tout moment via l'outil dédié sur le site.

5. Vente d'alcool & Protection des mineurs


Interdiction de vente aux mineurs : Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite.

Consommation responsable : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.